Saint-Mamert-du-Gard

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 9 septembre 2010 à 19 heures.

A l'ordre du jour : Approbation de la 8éme modification du POS (annule et remplace celle du 21/06/2010) -
Proposition de convention avec le Centre de Gestion accès Web pour les carrières -
Consultation pour un marché de maîtrise d'œuvre pour aménagement et infrastructures -
Décision modificative: transfert du compte 21 au 23 (travaux Ch de Montmal) -
Décision modificative M49: régularisation du chapitre 040 amortissement des travaux -
Choix de l'année de départ de la cadence d'amortissement des subventions + décision modificative -
Participation au Congrès des Maires -
Autorisation d'admission en non valeur -
Autorisation pour ester en justice -
Changement du prix du ticket de cantine au 1^er octobre.